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ACR Rugles – Association Culturelle Rugloise

ACR Rugles - Association Culturelle Rugloise

ACR Rugles

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Mentions Légales

1. PROPRIETE ET EXPLOITATION

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.associationculturellerugloise.fr les informations suivantes :

Statut du propriétaire : Association (Loi 1901 déclarée à la préfecture d’Evreux sous le n° W 273001053)
Nom de la Société : Association Culturelle Rugloise

Adresse : 1 Rue de l’hôpital, La Fenderie 27250 Rugles

Tél  : 02 32 35 07 38
SIRET :  413 843 038 000 14
Adresse de courrier électronique : acr6@wanadoo.fr

Le Responsable de la  publication est : Martin, Estelle
Vous avez la possibilité de le contacter le responsable de la publication à l’adresse suivante : acr6@wanadoo.fr

 

HEBERGEUR
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Géré par DigitalMKT

2.CREDITS

GRAPHISME / INTÉGRATION / DÉVELOPPEMENT
digitalmkt.fr
0680346127
Contactez le Webmaster : contact@digitalmkt.fr
L’ensemble des éléments graphiques (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) constitutifs du site www.associationculturellerugloise.fr est la propriété exclusive de l’association ou de ses fournisseurs et partenaires.

PHOTOS ET ILLUSTRATIONS
© Association Culturelle Rugloise
© DigitalMKT

MENTIONS LÉGALES

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.associationculturellerugloise.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Informer des activités, ateliers et évènements proposés par l’association et partager des documents et fichiers en relation avec.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.associationculturellerugloise.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.associationculturellerugloise.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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5. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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Voir la politique de cookies du site.

6. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.associationculturellerugloise.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.associationculturellerugloise.fr, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.associationculturellerugloise.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.associationculturellerugloise.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Dernière révision : 30/07/2018

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